Loi de référence : Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l'économie numérique
Laboratoire d'Histoire des Sciences et de Philosophie - Archives Henri Poincaré
UMR 7117 CNRS - Université de Lorraine
91 avenue de la Libération - BP 454. F-54001 NANCY Cedex
Tel : 33 / (0)3 54 50 42 94
Fax : 33 / (0)3 54 50 42 81

1. Informations éditoriales et techniques

   • 1.1 Editeur du site

     Le présent site est un site web du Laboratoire d'Histoire des Sciences et de Philosophie - Archives Henri Poincaré à vocation d'information et de communication externe.
     Responsables légaux : Antoine Petit, Président du CNRS, Pierre Mutzenhardt, Président de l'Université de Lorraine
     Directeur de publication, responsable éditorial :  Liliane Beaulieu de 2001 à 2015 puis Christophe Eckes à partir de 2018
     Conception, organisation et rédaction des contenus : Liliane Beaulieu de 2001 à 2015 puis Christophe Eckes et Gatien Ricotier à partir de 2018.

   • 1.2 Informations techniques

     Webmaster, Développements informatiques, infographie : Pierre Couchet
     Infrastructure, Hébergement : Joël Marchand, Huma-Num, CNRS, UMS 3598, Université Aix-Marseille, Campus Condorcet

2. Propriété intellectuelle

   Toutes les contributions originales présentes sur ce site restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Elles sont mises à la disposition du public sous une licence creative commons (BY-NC-ND — lien ci-dessous). Les documents provenant d’autres sources et reproduits sur ce site le sont selon les termes de leurs licences respectives, ou par autorisation de leurs auteurs.

   

   Ce site peut contenir des informations mises à disposition par des tiers ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par "Archives Bourbaki". Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien, du présent site vers un autre site, ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du CNRS, des membres du comité éditorial et des responsables de rubriques d’Archives Bourbaki ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur le présent site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

3. Bases de données

   Il est interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale. Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées, ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

4. Protection des données à caractère personnel

   Ce site web, qui met en œuvre des traitements de données sur des personnes physiques, respecte les règles prévues par la dispense de déclaration n°7 adoptée par la Commission Nationale Informatique et Libertés. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée "Informatique et Libertés" (articles 34 à 36), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre de ce site.

5. Accès au site et clause de non-responsabilité

   L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Le contenu du site est fourni "en l'état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Le CNRS ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait en être fait. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet. En aucun cas le CNRS ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de son accès ou de son utilisation. Le CNRS ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour. Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable. Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l'économie numérique, vous pouvez signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal. Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à contacter le webmestre en précisant la page ou le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

6. Liens hypertextes

   Les liens hypertextes mis en place par des tiers et pointant vers les pages du site web http://archives-bourbaki.ahp-numerique.fr sont autorisés pour autant qu'ils ne nuisent pas à son contenu en le dénaturant ou lui portant atteinte et qu'ils permettent à l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document. L'autorisation d'établissement de liens vers les pages de ce site web ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'Université de Lorraine et du CNRS, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.

7. Données statistiques et cookies de session

   Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”. Les cookies utilisés contiennent un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre ordinateur par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de votre logiciel de navigation.

8. Droit de réponse sur le site

   Un droit de réponse en ligne peut être exercé par les personnes nommément citées sur ce site peut être conformément à l'article 6 IV susvisé, dans les conditions prévue par le décret n° 2007-1527 du 24 octobre 2007 relatif au droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne.